Conseil municipal du 13 novembre 2024

Ordre du jour

Biens communaux
1. Inondation du 17/10/2024
2. Eau et assainissement et échange Mathias
3. Bail La Traverse
4. Enquête zonage assainissement
5. Taxe Foncière de bien section
6. Vente et échange Risson
7. Vente terrasse café du Lignon et de la drapière
8. Tarif location Mathias
Projets 2024 et 2025
1. Travaux à Mathias
2. Gendarmerie
3. APS appartement maison de sante
4. Chaufferie Sepapa mairie
5. Programme coupe 2025
6. Future zone artisanale
7. Future zone constructible
8. Zone naturelle régional
9. DETR 2025
10. L’éclairage public 2ème phase
Finances
1. Affectation du résultat 2023
2. Décision modificative écriture d’ordre budgétaire
3. Décision modificative la traverse amortissement
4. Emprunt Maison de santé et ligne de crédit
5. Acompte subvention maison de santé
6. Révision loyer Mme Borel
Conseil municipal
1. Mission 2èm adjoint
2. Modification des commissions
Ressources humaines
1. Congés paternité JOAQUIM Armand
2. Convention service de remplacement
Questions diverses